Trames écologiques et documents d’urbanisme

Reyssouze et Affluents s’est récemment doté d’une boîte à outils complète destinée aux communes et intercommunalités pour les accompagner dans la traduction de la Trame Turquoise au sein de leurs documents d’urbanisme. Avant sa diffusion plus large, l’ensemble de l’équipe du syndicat a pu tester en avant-première la formation et les fiches actions.

Cette phase pilote a permis d’ajuster les contenus afin de proposer aux élus et aux agents un outil opérationnel, clair et immédiatement mobilisable.

C'est quoi une trame écologique ?

Une trame écologique est un réseau naturel qui permet aux espèces (faune et flore) de circuler, se nourrir, se reproduire et maintenir leurs populations. Elle repose sur :

  • des réservoirs de biodiversité : espaces où les espèces trouvent les conditions nécessaires à leur cycle de vie ;

  • des corridors écologiques : continuités permettant leurs déplacements entre les réservoirs.

Reyssouze et Affluents a modélisé la Trame Turquoise et la Trame Noire sur son territoire pour identifier les zones prioritaires nécessitant d’être préservées ou restaurées. 

Cette trame est à la disposition des collectivités sur simple demande auprès de nos services. 

Trame Turquoise et Trame Noire de Revonnas
La Trame Turquoise
La Tame Noire

A quels moments utiliser la Trame Turquoise dans les documents d'urbanisme ?

La Trame Turquoise permet d’enrichir la connaissance du territoire et d’agir notamment sur :

  • la réduction des risques d’inondation,
  • la qualité des paysages,
  • la biodiversité,
  • le rafraîchissement en période de chaleur. 

Intégrée dans un PLU, c’est une opportunité de préserver et d’améliorer durablement le cadre de vie.

Elle doit être prise en compte dès le diagnostic et l’état initial de l’environnement, puis dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) qui décrit le projet de développement communal.


Ce projet sert de ligne directrice à la construction des différents zonages, du règlement et des Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP). 

Concrètement, cela peut se traduire par :

  • L’obligation d’un coefficient de pleine terre pour limiter l’imperméabilisation des sols lors de nouvelles constructions,
  • Un encadrement des types de clôtures ou des solutions de gestion des eaux pluviales autorisées,
  • Des conseils en termes d’espèces à planter,
  • La protection d’éléments spécifiques comme des haies, la ripisylve ou des mares,
  • Des emplacements réservés pour de futurs projets de restauration de milieux naturels … 

C'est quoi, un PLU ?

Le Plan Local d’Urbanisme est un document stratégique qui définit les règles d’aménagement sur un territoire pour les 10 à 15 années à venir. Il est construit en concertation avec les acteurs du territoire. 

Les étapes de construction d'un PLU :

Phase 1

Diagnostic et état initial de l'environnement

Phase 2

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Phase 3

Traduction du PADD en zones, réglementations, programmation ...

Phase 4

Consultations et enquêtes publiques

Phase 5

Approbation

La boîte à outils :

Reyssouze & Affluents propose aux communes de son bassin versant :

  • Une formation de leurs élus et agents en charge de l’urbanisme à l’utilisation de la Trame Turquoise dans leur PLU ;
  • Une analyse détaillée de la Trame Turquoise à l’échelle de leur territoire et/ou d’un secteur
  • 14 fiches outils thématiques :
  • Identification de la trame turquoise et ses composantes au sein de l’état initial de l’environnement (EIE)
  • Objectifs de préservation des éléments constitutifs de la trame turquoise dans le PADD
  • Création d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue (TVB) et Trame Turquoise (TT)
  • Création d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique «Paysage»
  • Les éléments de la Trame Turquoise dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles
  • Les emplacements réservés dédiés à la restauration écologique, à la renaturation ou encore aux continuités écologiques
  • Encadrement en matière de plantations (haies, essences végétales)
  • Mesures de gestion des eaux pluviales par l’intermédiaire d’outils mobilisables dans les PLU
  • Recommandation et prescriptions d'aménagements favorables à la faune pour les nouvelles constructions
  • Inscription des Espaces Boisés Classés dans le règlement
  • Protections pour motifs d’ordre écologique (article L.151-23 du Code de l'Urbanisme)
  • Coefficient de pleine terre et coefficient de biotope
  • Le règlement associé aux zones agricoles (A)
  • Le règlement associé aux zones naturelles (N)

BOÎTE A OUTILS : traduire la Trame Turquoise dans les documents d'urbanisme

Taille du fichier: 4.22 Mo
Créé: 25-11-2025
Mis à jour: 25-11-2025
Succès: 96
Version: V1
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